Gérard Briais


De: Gérard BRIAIS
chef de mission économie, son adjoint, pour les affaires relatives aux marchés ministériels et interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000031941321(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201631/01/2016
De: Gérard Briais
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2016-04-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031741807(source JORF)
réintégration
31 Décembre 201531/12/2015
De: Gérard BRIAIS
chef de mission économie, son adjoint, pour les affaires relatives aux marchés ministériels et interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000030680677(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 201506/06/2015
De: Gérard Briais
Objet:
à la retraite d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2014-10-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029356379(source JORF)
réintégration
12 Août 201412/08/2014
De: Briais (Gérard)
(détaché sur emploi)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000606837(source JORF)
promotion
02 Février 200502/02/2005
De: Briais (Gérard)
détaché sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000424128(source JORF)
promotion
26 Décembre 200426/12/2004
De: Briais (Gérard)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000612959(source JORF)
habilitation
13 Décembre 200313/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.